Clause de non-responsabilité

Responsabilité relative au contenu

Les contenus de nos pages ont été créés avec soin et sont continuellement mis à jour. Toutefois, nous dégageons toute responsabilité en cas d’erreur portant sur l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des contenus. S’agissant des informations récupérables à partir de/ou via son site Internet, l’association LEA décline toute responsabilité . Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier, supprimer ou ne pas publier temporairement les contenus.

Responsabilité relative aux liens

Nos pages contiennent des liens vers des sites Internet tiers qui se trouvent en dehors du champ de responsabilité de l’association LEA. La responsabilité des contenus des pages liées incombe toujours au fournisseur ou à l’exploitant des sites concernés. Toute responsabilité pour ces sites est rejetée. Au moment de la mise à disposition des pages liées, le caractère éventuellement illégal de leurs contenus a été examiné. Aucun contenu enfreignant les lois n’a été détecté lors de cette vérification. Dès la notification de violations, nous supprimerons sans délai le(s) lien(s) incriminé(s).

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres produits sur ce site par son opérateur sont soumis au droit d’auteur suisse. Toute forme de reproduction, d’adaptation, de distribution ou d’exploitation qui enfreindrait le droit d’auteur nécessite l’autorisation écrite de l’association LEA. Les citations sont autorisées sans consentement à condition que la source soit citée. L’obtention d’un consentement écrit est nécessaire pour un lien vers le site Internet de l’association LEA. Les téléchargements et copies de ces pages ne sont autorisés qu’à des fins privées et non commerciales. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus émanant de tiers sont signalés en tant que tels. Si toutefois vous remarquiez une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès la notification de ces violations, nous supprimerons immédiatement les contenus incriminés.